Comparatifs Produits
    Comparatifs ProduitsComparatifs Produits
    • Auto / Moto
    • Beauté / Santé
    • Cuisine
    • High-Tech
    • Jardin
    • Loisirs
    • Maison
    • Sports / Fitness
    • Idées cadeaux
    • Blog
    Comparatifs Produits
    Home»Auto»À quoi sert le certificat de conformité de voiture ?
    Auto

    À quoi sert le certificat de conformité de voiture ?

    À quoi sert le certificat de conformité de voiture

    Pour rouler librement sa voiture sur les voies publiques en Europe et plus particulièrement en France, les propriétaires sont tenus de remplir certaines formalités administratives. L’une des plus importantes parmi celles-ci est le certificat de conformité (COC), une attestation que délivrent les constructeurs à chacune de leurs voitures neuves. Cette pièce est précieuse et déterminante pour la suite des autres formalités administratives à remplir pour légaliser l’existence de la voiture. Pourquoi le certificat de conformité est-il si important pour les voitures ? Et comment l’obtenir ? Découvrez ici ce à quoi sert le certificat de conformité d’une voiture.

    Sommaire

    • Le certificat de conformité : l’attestation garant de la conformité d’une voiture aux normes requises
    • Le certificat de conformité : quels sont les véhicules qui sont tenus de l’avoir dans l’espace UE ?

    Le certificat de conformité : l’attestation garant de la conformité d’une voiture aux normes requises

    Le certificat de conformité est un justificatif officiel délivré par la marque de fabrication d’un véhicule. Il a pour but de prouver que la voiture respecte les normes prévues par les textes régissant le domaine de l’automobile, de l’espace de son utilisation. Les voitures construites au sein de l’Union Européenne par exemple, pour être autorisées au registre d’immatriculation des véhicules, doivent être conformes aux exigences prévues à l’annexe IX de la directive 92/53 de l’UE. Le certificat de conformité est délivré à la sortie du véhicule de l’usine. En France, un certificat de conformité européen hyundai par exemple est l’une des pièces obligatoires que doit fournir tout détenteur de voiture avant d’être autorisé à rouler librement.

    Utilité du certificat de conformité de voiture

    Sur un certificat de conformité figure le numéro de réception européen de la voiture, l’identification de son constructeur ainsi que celle de la voiture, les spécifications techniques du véhicule ainsi que d’autres données très précieuses. Cette pièce ne peut être pour d’anciennes voitures ou pour les marques de voitures ne disposant pas d’une spécification de l’Union Européenne. En France, sont autorisés les certificats de conformité rédigés dans n’importe quelle langue de l’Union. Le certificat de conformité dans l’UE a pour but de simplifier la libre circulation des biens sur les voies européennes en toute quiétude. Néanmoins, le certificat de conformité n’est pas délivré à toutes les voitures dans l’UE.

    À lire aussi : Quelle assurance auto pour jeune conducteur choisir ?

    Le certificat de conformité : quels sont les véhicules qui sont tenus de l’avoir dans l’espace UE ?

    Dans l’Union Européenne, le certificat de conformité n’est pas délivré à toutes les voitures. Ainsi, dans le groupe de véhicules qui bénéficient du certificat de conformité, vous avez les véhicules de catégories L ou M1 (véhicules à 4 roues, motos) tout comme les véhicules fabriqués à l’extérieur de l’Europe et engagés à la promotion sur le marché européen. Les véhicules des catégories N, T (véhicules agricoles mécanisés), R (véhicules horticoles tractés) et O bénéficient également de ce certificat lorsqu’ils quittent l’usine de transformation.

    En France plusieurs formes de certificats de conformité sont d’actualités. Entre autres certificats disponibles pour les véhicules en France, certains sont prioritaires. Primo, il faut noter le document dit 3 en 1 qui est un certificat délivré par l’usine de fabrication ou sa représentation en France. Secundo, le certificat de conformité à réception CE par type, qui est également délivrée par les constructeurs eux-mêmes. Et enfin le certificat de conformité à réception nationale par type de petites séries qui est délivré par un constructeur ayant bénéficié de réception prononcée par le service chargé des véhicules en France.

    Découvrez également : Quelles sont les démarches pour faire sa carte grise en ligne ?

    Ces articles devraient également vous intéresser

    Prix compresseur Michelin pas cher

    Quel est le meilleur compresseur Michelin pour gonfler ses pneus de voiture ?

    blank

    Quels sont les modèles de voitures électriques spacieux pour la famille ?

    blank

    Quelle formation suivre pour faire passer le VGP chariot ?

    blank

    Combien de fautes peut-on se permettre de faire pour obtenir le code de la route ?

    Le tarif d'un devis assurance auto en ligne est-il vraiment moins cher qu'en agence

    Le tarif d’un devis assurance auto en ligne est-il vraiment moins cher qu’en agence ?

    Acheter réhausseur isofix en promo

    Quel est le meilleur réhausseur isofix pas cher en 2023 ?

    Comparatif meilleure valise diagnostic auto pas cher promo

    Quelle est la meilleure valise diagnostic auto pas chère ou en promotion en 2023 ?

    Comparatif pour choisir le meilleur booster de batterie voiture

    Quel booster de batterie voiture choisir en 2023 ?

    Comment vendre une voiture en l'état

    Comment vendre une voiture en l’état ?

    Bien choisir sa tente de toit

    Comment bien choisir sa tente de toit pour voyager l’esprit libre ?

    Fautes éliminatoires au permis de conduire

    Quelles sont les fautes éliminatoires au permis de conduire ?

    Pourquoi acheter la Volkswagen Golf 2021

    Pourquoi devriez-vous acheter la Volkswagen Golf 2021 ?

    Différences entre chevaux fiscaux et chevaux DIN

    Quelles sont les différences entre les chevaux fiscaux et les chevaux DIN ?

    L’assurance quad est-elle obligatoire en France

    L’assurance quad est-elle obligatoire en France ?

    Quels justificatifs fournir pour une location utilitaire à Amiens ?

    Quels justificatifs fournir pour une location utilitaire à Amiens ?

    Comments are closed.

    Articles à découvrir
    Types de casques de moto

    Quels sont les différents types de casques de moto ?

    Comment trouver le numéro OEM d'une voiture

    Comment trouver le numéro OEM d’une voiture ?

    Le tarif d'un devis assurance auto en ligne est-il vraiment moins cher qu'en agence

    Le tarif d’un devis assurance auto en ligne est-il vraiment moins cher qu’en agence ?

    Assurance auto sans engagement

    Combien de temps faut-il pour assurer une voiture sans engagement ?

    blank

    Quelle formation suivre pour faire passer le VGP chariot ?

    Comparatif pour choisir le meilleur trnasmetteur FM Bluetooth

    Quel transmetteur FM Bluetooth choisir pour sa voiture en 2023 ?

    Pourquoi une voiture tremble lors de l'accélération

    Pourquoi une voiture tremble lors de l’accélération ?

    Comparatif pour choisir le meilleur porte vélo Mottez

    Quel porte vélo Mottez installer sur sa voiture en 2023 ?

    Comment vendre une voiture en l'état

    Comment vendre une voiture en l’état ?

    Comment réparer une voiture qui broute

    Comment réparer une voiture qui broute ?

    Les articles les plus lus
    Caractéristiques et performances de l'aspirateur robot iRobot Roomba 692

    Faut-il acheter l’aspirateur robot iRobot Roomba 692 ?

    Avis sur la machine expresso avec broyeur De'Longhi ECAM23.420 SW

    Tout savoir sur la machine expresso avec broyeur De’Longhi ECAM23.420 SW

    Lieux à découvrir en Irlande

    Quels sont les plus beaux endroits à découvrir en Irlande ?

    Test complet du micro-onde Brandt SE2612W

    Comment trouver le meilleur taux pour son crédit conso

    Comment trouver le meilleur taux pour son crédit conso ?

    Avis sur la machine à café automatique avec buse vapeur Krups EA8105

    Tout savoir sur la machine à café automatique avec buse vapeur Krups EA8105

    Comment ouvrir une porte de voiture centralisée bloquée

    Comment ouvrir une porte de voiture centralisée bloquée ?

    Caractéristiques de l'aspirateur robot Amazon Basics

    Que penser de l’aspirateur robot Amazon Basics ?

    Test centrale vapeur Bosch TDS4040

    Notre test complet de la centrale vapeur Bosch TDS4040

    blank

    Quelles sont les meilleures protections menstruelles ?

    Bien entretenir ses vêtements en laine

    Comment prendre soin de ses vêtements en laine ?

    Meilleur Lego Porsche

    Quel est le meilleur Lego Porsche en 2023 ?

    Produits de soin indispensables pour les chevaux

    Quels sont les produits de soin pour chevaux indispensables ?

    Comparatif top cible de fléchettes électronique

    Les 10 meilleures cibles de fléchettes électroniques en 2023

    blank

    Quel est le meilleur robot pâtissier Moulinex en 2023 ?

    Comparatif pour choisir la meilleure clinique vétérinaire Playmobil

    Quelle clinique vétérinaire Playmobil choisir en 2023 ?

    • Contact
    • Plan du site
    • Mentions légales

    Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.